Remboursement des frais d’hospitalisation

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Que ça soit pour un accident, une maladie grave, ou un accouchement, les frais d’hospitalisation peuvent être très coûteux. Mais ces frais sont bien pris en charge par la sécurité sociale qui en rembourse une bonne partie. Les mutuelles peuvent prendre en charge le reste des frais, en totalité ou en partie.

Frais pris en charge par la sécurité sociale

Dans certains cas particuliers, la sécurité sociale prend en charge la totalité des frais d’hospitalisation. Il s’agit des frais d’hospitalisation pour accouchement, les hospitalisations supérieures à 30 jours, l’hospitalisation d’un nouveau né de moins de 30 jours, les hospitalisations des titulaires de la CMU, l’hospitalisation des personnes bénéficiant d’une pension d’invalidité, les hospitalisations causées par des maladies professionnelles ou des accidents de travail, les hospitalisations pour des maladies de longue durée.

Néanmoins, les frais de confort ne sont pas pris en charge.

Dans les autres cas, si l’hospitalisation se fait dans un hôpital public ou une clinique privée conventionnée, la sécurité sociale prend en charge les frais à hauteur de 80% du ticket modérateur. Si l’hospitalisation se fait dans une clinique privée non conventionnée, la partie des frais qui restent à la charge du malade sera plus élevée.

Frais pris en charge par la mutuellefrais d'hospitalisation

Après le remboursement par la sécurité sociale, les frais restant à la charge du malade peuvent être pris en charge par sa mutuelle si le contrat d’assurance le prévoit. Dans ce cas, le remboursement peut être total ou partiel, selon le type de contrat d’assurance.

La participation forfaitaire de 18 euros que le malade doit payer lorsque le total des frais dépasse les 120 euros peut aussi être prise en charge par la mutuelle.

Les mutuelles ne prennent pas en charge les frais induits par l’hospitalisation dans certains établissements particuliers comme les établissements de convalescence, de repos ou de rééducation. Avant d’entrer dans un tel établissement, il est préférable de choisir une mutuelle qui ne les exclut pas de ses garanties.

Comment se faire rembourser

Pour se faire rembourser, l’assuré doit envoyer à la caisse d’assurance maladie le bon de sortie remis par l’hôpital ou la clinique où il a été hospitalisé.

Le remboursement se fait en dessous du quota de remboursement, le montant restant reste à la charge du malade. Ce montant qui dépasse le quota de remboursement comprend le montant du ticket modérateur, le forfait journalier (18 euros par jour) ainsi que dépassements d’honoraires et les dépenses de confort.

 

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